Centre Ressources Francilien du Traumatisme Crânien

Un outil au service des professionnels en lien avec la lésion cérébrale

Organisme de DPC enregistré par l'Agence Nationale du DPC et habilité à dispenser des programmes de DPC*

Formations et manifestations du CRFTC

Bibliothèque autour de la lésion cérébrale

logo de la bibliothèque

Bases MEDIALE et EVC-EPR

Cartographies

miniature-cartographie-lesion-cerebrale

Plaquettes de prévention autour de la lésion cérébrale

plaquettes de prévention

Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.crftc.org/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France – Association loi 1901 – Pavillon Leriche - 96 rue Didot - 75014 PARIS

Webmaster : Jonathan MARIE – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergeur : GANDI SAS – 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris

Ce site a été réalisé avec la technologie Joomla sous licence GNU General Public License. Pour plus d'information sur la licence ici.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.crftc.org/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.crftc.org/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.crftc.org/ est mis à jour régulièrement par Jonathan MARIE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site http://www.crftc.org/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

L'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France s’efforce de fournir sur le site http://www.crftc.org/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.crftc.org/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.crftc.org/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l' Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.crftc.org/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.crftc.org/.

 

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site http://www.crftc.org/, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://www.crftc.org/, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause l'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.crftc.org/. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://www.crftc.org/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.crftc.org/ n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.crftc.org/.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site http://www.crftc.org/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France. Cependant, l'Association Réseau Traumatisme Crânien Ile-de-France n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://www.crftc.org/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.crftc.org/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Recherche sur le site

Catalogue des formations CRFTC 2017

Le programme de formations 2017 du Centre Ressources Francilien du Traumatisme Crânien est disponible en cliquant sur l'image ci-dessous : 

catalogue2017

 

Le catalogue 2016 est toujours disponible : catalogue 2016.

Trouver le Centre Ressources Francilien du Traumatisme Crânien :

Imprimer

Le CRFTC sur Google+

Mentions légales

Centre Ressources Francilien du Traumatisme Crânien - Pavillon Leriche, 8 rue Maria Helena Vieira Da Silva - 75014 PARIS -

Organisme de formation déclaré sous le n°11 75 40 409 75 Tél : 01 56 53 69 90 - Mail : crftc@crftc.org

Copyright © 2017 Centre Ressources Francilien du Traumatisme Crânien - Tous droits réservés